Le bo hs n7 du 23 septembre qui regit les sorties scolaires. Bubry bubry sp 302 sp 303 caudan jules verne caudan sp 23. Recommandations pour quelques activites a taux dencadrement. Sorties scolaires avec nuitees 1er degre references. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques pdf 117. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires, circulaire n 996 du 2109 1999 bo hs n7 du 23 septembre 1999. Les sorties scolaires reglementation bo hors serie n7 du 23 juillet 1999 les sorties scolaires sont organisees sur le temps scolaire et non pas sur les vacances, weekend, etc. Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites denseignement. Circulaire n99064 du 5 mai 1999 relative aux voyages collectifs dans les pays soumis a visa.
Bo hors serie n7 du 230999 pedagogie direction des services. By gerard in formulaires, documents administratifs, agrements. L 3 exemplaires pour les sorties dans le departement du nord et a letranger. Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo. Organisation des sorties scolaires circulaire n 996 du 21 septembre 1999.
Sorties scolaires formulaires mis a jour 01092018 inspection. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Lij n2698 financement des voyages pedagogiques dans les eple. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et. Circulaire n996 2109 1999 parue au bo hs n7 du 23 septembre 1999 ii. Ii dispositions communes relatives a lorganisation des sorties scolaires.
Organisation des sorties scolaires dans les ecoles. Vous trouverez en lien les textes qui regissent les sorties scolaires a lecole. Enseignements le bo 1997 elementaire et n34 secondaire 2003. Aucune participation financiere ne peut etre exigee. Circulaire ministerielle n 2005001 du 5 janvier 2005 bo n 2 du janvier 2005. Ces sorties sont autorisees par le directeur decole. References des principaux textes officiels men enseignement. Le chauffeur nest, en aucun cas, pris en compte dans le taux dencadrement. Dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Reference des documents officiels sur les sorties scolaires.
Dispositions relatives a lencadrement des sorties avec nuitees cf. Toutes les autres sorties sont facultatives pour les eleves. Pour les activites scolaires facultatives sorties et voyages scolaires lassurance scolaire est obligatoire. Pour les eleves plusieurs situations sont a distinguer selon quil sagit dune sortie reguliere, dune sortie occasionnelle ou dune sortie avec nuitees. Bulletin officiel hs n7 du 23 septembre 1999 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques circulaire n996 du 2101 1999. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques boen hors serie n 7 du 23. Arrete du 122016 fixant les modalites dapplication du. Toutes les sorties scolaires regulieres doivent etre gratuites pour les familles.
1595 277 852 952 279 1405 1451 1066 1341 1070 829 735 581 855 1529 1617 696 1006 475 1488 305 1175 165 688 873 1020 1603 206 790 905 476 814 443 1049 789 1063 407 261 954 259 1027 284